Identification de la société :
Raison sociale : SARL MALIA ARNAGE
Siège social : BD PIERRE LEFAUCHEUX 72230 ARNAGE
Téléphone : +33 2 43 80 84 30
E-mail : via le formulaire
RCS : Paris 442 201 489
Capital social : 307 031€
Identification de l’hébergeur
Contabo GmbH
Aschauer Straße 32a
81549 Munich
Germany
1) DROITS D’AUTEUR
Ce site est la propriété de la SARL MALIA ARNAGE et est composé en totalité du contenu fourni par Pivot Point France. Il est protégé par la réglementation et les lois internationales sur les droits d’auteur, les marques déposées et la propriété intellectuelle en vigueur. Vous ne pouvez modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, envoyer, afficher, transmettre ou distribuer, de quelque façon que ce soit, du contenu provenant de ce site.
2) LICENCE
En publiant des messages ou en procédant à quelque forme de communication possible sur ce site, vous en accordez les droits à la SARL MALIA ARNAGE sans aucune redevance ou restriction, de façon perpétuelle, non-exclusive et internationale afin d’utiliser, copier, licencier, adapter, transmettre, afficher ou représenter cette information au public.
3) LISTE DE DIFFUSION
La SARL MALIA ARNAGE s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs. La SARL MALIA ARNAGE ne contrôlera, ne changera ni ne divulguera les informations concernant votre personne et votre adresse de courrier électronique sans votre permission, à moins que la SARL MALIA ARNAGE ait des raisons acceptables de croire qu’une telle action serait nécessaire afin de respecter les obligations ou les procédures juridiques afin d’agir pour protéger les intérêts de ses utilisateurs ou des tiers. Par la présente, vous autorisez à la SARL MALIA ARNAGE d’utiliser les adresses de courrier électronique et/ ou autres informations personnelles identifiables afin de vous contacter dans le but de vous adresser des lettres hebdomadaires par courrier électronique. Si, à tout instant, vous ne désirez plus être contacté(e) pour les raisons mentionnées ci-dessus, veuillez adresser un message électronique via le formulaire de contact .
4) JURIDICTION
Ces conditions générales d’utilisation seront soumises au, et interprétées en conformité avec, le droit français. Vous et la SARL MALIA ARNAGE acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive du tribunal de commerce de Quimper. Si une des clauses de ces conditions générales d’utilisation est réputée illégale par une juridiction compétente, alors ces clauses seront interprétées en concordance étroite avec l’intention originale des parties, les autres clauses maintenant leur validité intégrale. L’omission de la SARL MALIA ARNAGE de faire exécuter toutes ou partie des conditions générales ne constitue en aucun cas une dispense de l’application de ces droits ou clauses, à moins que cela soit confirmé et accepté par écrit par la SARL MALIA ARNAGE . Vous et la SARL MALIA ARNAGE acceptent que toute poursuite dont l’origine provient de ces conditions générales d’utilisation doit être initiée au plus tard un an après la date d’origine de cette poursuite; dans le cas contraire, cette poursuite serait réputée non valable.